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Stand by Letter of credit

La lettre Stand By (SBLC) est une garantie à première demande émise par la banque de l’importateur au profit de l’exportateur destinée à couvrir un courant d’affaires existant entre eux. La garantie est un engagement indépendant du contrat commercial même si elle doit y faire mention.

La validité de la SBLC est fixée en fonction des délais de règlement (à vue ou à usance) entre les parties :
l’importateur ou donneur d’ordre
l’exportateur ou bénéficiaire,
augmentée de quelques jours (10 à 15 jours) de façon à en permettre la mise en jeu.

Sa mise en jeu auprès de la banque émettrice repose uniquement sur la présentation de copies des documents listés à l’ouverture – facture, document de transport, et de tous autres qui seraient jugés nécessaires – et d’une attestation (texte défini dans la SBLC) signée par le bénéficiaire indiquant le défaut de paiement de l’importateur à l’échéance.

Les documents originaux auront par ailleurs permis à l’importateur de prendre possession de la marchandise.

La technique

L’émission

La banque émet la SBLC à la demande de son client importateur. Le texte de la garantie mentionnera notamment que :
la mise en jeu doit être faite aux caisses de la banque émettrice
la garantie n’est pas transférable
la garantie ne peut pas être confirmée
tout paiement partiel vient en diminution du montant de l’engagement initial.
La banque du bénéficiaire notifiera simplement la SBLC sans autre engagement de sa part.

La mise en jeu dans la validité de la SBLC

Le défaut de paiement de l’importateur est constaté par l’exportateur qui présente à la banque émettrice, à l’intérieur de la validité de son engagement de SBLC, la copie des documents demandés accompagnés de l’attestation en bonne et due forme.

Avantages / Inconvénients
Avantages
Coût moins élevé qu’un crédit documentaire
Simplicité de mise en place et de mise en jeu
Solution adaptée en présence d’un courant d’affaires régulier

Inconvénients
Instrument de garantie et non de paiement
Garantie à première demande et donc risque de mise en jeu abusive

Conseils de BBCI FINANCE
Ne proposer cette garantie qu’à des fournisseurs bien connus.

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